3 avr. 2009

Entreprises et particuliers: Payez moins d'impôts en restaurant le patrimoine bressan




Addendum: il existe encore cette année de nombreux avantages fiscaux pour les entreprises, professionnels et particuliers qui participent au sauvetage de Monuments historiques tels que le Château de Montcony.

Mais les données ci-dessous doivent être mises à jour


Soutenir le château de Montcony:  mécénat, parrainage, dons.

Pour les entreprises, les associations et les particuliers:
Les propriétaires-gestionnaires souhaitent lancer au plus vite un programme de développement, de restauration, d'aménagement et d'embellissement de cet élément important du patrimoine bourguignon et bressan. Ils vous proposent aujourd'hui d'associer votre nom et/ou votre image à celle du château de Montcony.
Ce programme concernera, la restauration, la conservation et à la mise en valeur de l'édifice. Il pourra être favorisé par la mise en place de partenariats, de parrainages ou mécénats financier ou de compétence (don, aide matérielle, main d'oeuvre, etc.).
Le château de Montcony possède un potentiel d'image et d'attractivité important.

Devenir mécène ou partenaire du château de Montcony, c'est apporter son soutien à un symbole du patrimoine bressan et Bouguignon et s'engager aux côtés d'un monument empreint de 800 ans d'histoire qui souhaite rester tourné vers l'avenir.

En contribuant de manière significative à un projet de restauration, de valorisation ou d'embellissement du site, les mécènes et partenaires partageront les valeurs et l'image du château de Montcony: le caractère prestigieux, unique, rare et exceptionnel du site pourra parfaitement être attaché à ceux de développement durable, de sauvegarde et protection du patrimoine français et européen, de promotion du savoir faire technique dans le domaine de la construction ou de l'art, de dynamisme rural, de conciliation parfaite entre le passé, le présent et l'avenir, d'animation culturelle, etc.

Le château de Montcony s'attachera à étudier avec chaque mécène, partenaire ou parrain un projet précis et attractif (ou sa participation au sein d'un projet plus global) qui corresponde autant que possible à ses attentes, valeurs et savoir-faire.

Il s'engagera à ce que le mécène bénéficie de contreparties sur mesure et originales, élaborées conjointement.

Ce mécénat ou parrainage pourra prendre la forme d'un partenariat commercial ou d'un don en compétences, en nature ou en numéraire, permettant notamment :

- de mener la restauration du monument à son terme et de participer à son aménagement intérieur et/ou extérieur,
- d'accroître son rayonnement,
- d'animer, promouvoir et renforcer son attractivité.




De nombreux projets possibles

Ce château ayant toujours été fermé au public, ouvert seulement dans un cadre strictement familial et lors d'évènements associatifs exceptionnels, tous les projets sont aujourd'hui envisageables :

- Une ouverture totale au public et la création d'un pôle touristique et d'animation régionale unique et nouveau,

- Un contrat d'exclusivité sur un Monument privé convoité et exceptionnel en Bourgogne,

- Une ouverture au public de certains éléments seulement, permettant au mécène ou partenaire d'y valoriser des travaux ayant bénéficié de son savoir-faire et de ces compétences,

- La mise en place d'un pôle d'activité économique ou sociale,

- d'un chantier ouvert à la visite du public,

- La réalisation de salles d'exposition, de travail, de formation et séminaires,

- la mise en place d'un pôle d'activité ou de tourisme voué à la nature, à l'histoire, au développement durable, dans une région dédiée à la haute gastronomie et au coeur d'un parc et jardin arboré,

- Un lieu de tournage et de prise de vue idéal: un lieu neutre, envoûtant, magique, ensorcellant, potentiellement luxueux et prestigieux (pour la publicité, le cinéma etc.), libre, facile d'accès et sans nuisances,

- Un lieu de réception et d'animation unique et nouveau,

etc...


Avantages financiers : le partenariat ou parrainage

(pour toutes les entreprises: artisans, commerçants, professions libérales, sociétés, etc.):

Les entreprises qui parrainent ou financent de tels projets peuvent déduire de leur chiffre d'affaire la totalité du montant de l'aide (ou de l'équivalent en matériaux, main d'oeuvre etc.) dans le projet culturel ou scientifique. En contrepartie l'entreprise reçoit des avantages en nature (restant à préciser, selon le projet): mise à disposition physique du bien, programme de communication, droit à l'image, etc.


Avantages fiscaux : le mécénat

(pour les particuliers, entreprises et associations) :

Depuis 2008 les particuliers, professionnels et entreprises peuvent bénéficier* de très nombreuses réductions d'impôts, en échange de leur don en argent, en matériel, en main d'oeuvre, en compétence au profit de Monuments Historiques privés:

  • Payer moins d'ISF:
Les particuliers assujettis à l'ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune) peuvant déduire* 75% du montant de leur don (il convient de se renseigner concernant le plafond appliqué à ce don).

PAR EXEMPLE, un don de 10.000 euros donne droit* à une réduction d'ISF de:
7.500 euros aux particuliers assujettis à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune.

A cet avantage fiscal peuvent s'ajouter des avantages en nature...

  • Payer moins d'impôt sur le revenu (IR):

Tous les particuliers peuvent déduire 66%* du montant de leur don de l'impôt sur le revenu (plafonné à 20% de leur revenu imposable mais pouvant être étalé sur les 5 années suivantes si le plafond est dépassé)

PAR EXEMPLE, un don de 1000 euros donne droit* à une réduction d'impôt sur le revenu de:
660 euros aux particuliers,

A cet avantage fiscal peuvent s'ajouter des avantages en nature...

  • Payer moins d'impôt sur les sociétés (IS):


Les entreprises et professionnels assujettis à l'IS peuvent déduire* 60% du montant du don de l'impôt sur les sociétés (plafonné à 0.5% du CA mais pouvant être étalé sur les 5 années suivantes si le plafond est dépassé).

PAR EXEMPLE, un don de 100.000 euros donne droit* à une réduction d'impôt sur les sociétés de:
60.000 euros aux entreprises et professionnels,

A cet avantage fiscal peuvent s'ajouter des avantages en nature...





Avantages en nature pour les Mécènes et les partenaires (ou "Parrains"):


  • Utiliser ce lieu pour des événements d'exception:
Mise à disposition gratuite ou à tarif très avantageux de salles de réception, de concert, d'exposition ou de séminaire, pour des WE incentive en intérieur ou extérieur, pour votre propre usage ou celui de votre Comité d'entreprise, pour le mariage de vos enfants, pour une fête de famille ou pour votre association.

  • Faire parler de votre entreprise en Bourgogne et pourquoi pas au niveau national ou international:
- Des répercutions médiatiques garanties sur le long terme:

Soutenir le château de Montcony, c'est le gage de valoriser l'image de l'entreprise ou du partenaire pour sa communication externe pendant une longue durée, y compris après la réalisation du projet.

Les sujets portant sur la restauration d'oeuvres d'art et de Monuments Historiques sont ceux qui attirent le plus de médias, de lecteurs/auditeurs et spectateurs: il suffit pour cela d'apprécier les audiences des émissions télévisuelles qui abordent ce sujet, le succès du site du Château médiéval de Guédelon en Bourgogne, le nombre d'articles de presse quotidiens en France et en Europe abordant ces sujets ou encore les nombreuses sollicitations qui parviennent naturellement aux propriétaires-gestionnaires actuellement.

La jeunesse et la motivation des actuels propriétaires-gestionnaires du château de Montcony et l'envergure des travaux à entreprendre s'ajoutent à l'attractivité médiatique naturelle du lieu pour faire de celui-ci un objet de communication idéal.

- Promotion et publicité sur le lieu même:

Si le site venait à ouvrir au public le Mécène, Partenaire ou "Parrain" bénéficierait d'un outil de communication et de promotion de son nom, de son image de marque et de son savoir-faire idéal auprès du grand public: publicité sur le chantier (échaffaudage, barrières...), Publicité sur le lieu de vente, insertion dans tous documents, de communication, pannonceaux, plaques, affichage, citation dans toutes campagnes de communication, etc.

- Possibilité pour le mécène et partenaire de communiquer sur le sujet à volonté (selon projet).
  • Faire de ce château un élément de votre Image personnel, commerciale ou associative:

- Bonne notoriété et bonne image auprès du grand public en Bresse et auprès du public spécialisé :

Développement durable, nature et écologie, sauvegarde du patrimoine, rareté, exception, unicité, luxe et prestige potentiels, caractère européen et ancestral du site, etc.


Le château de Montcony a dés aujourd'hui un rayonnement naturel important auprès du public en Bresse louhannaise: Bien que ce site n'ait jamais été ouvert au public, qu'il ne se visite pas et qu'il n'ait jamais été mis en place de campagne de publicité ou de médiatisation importante, le château de Montcony a toujours attiré et intrigué naturellement de très nombreux touristes et personnalités: Le site est connu de très nombreux suisses, néerlandais et Bourguignons.

  • Faire de ce lieu "votre Oeuvre": la vitrine de votre savoir-faire:
- Un outil de motivation, de diversification et de communication interne:
 
Soutenir le château de Montcony, permet également de développer la communication interne du mécène et partenaire, de manière à fédérer ses salariés autour d'un projet enthousiaste, innovant, exceptionnel et unique.
 
Il est ainsi possible de faire de ce lieu rare la vitrine "grandeur nature" de son savoir-faire et de ses compétences, et de faire de ce chantier un outil de motivation, de restructuration et de développement de ses équipes et employés.

- Un outil idéal pour la recherche, l'application et le développement de nouvelles techniques de restauration, de conservation, de construction, etc.
- Une oeuvre d'art, fruit du savoir-faire humain depuis 800 ans, qui renaît.




(*en 2008, 2009, 2010, et sans doute chaque année ultérieure. Il convient de demander préalablement un rescrit fiscal pour s'assurer de pouvoir bénéficier de ces avantages fiscaux. L'auteur du présent article décline toute responsabilité quand à l'application de ces mesures. Il convient de se mettre en relation avec les services des Impôts compétents avant toute décision).